Être conducteur en attente de son permis invalidé peut-être très frustrant, surtout lorsqu'on doit se passer de son véhicule pour une longue période. Malheureusement, certains automobilistes prennent le risque de conduire malgré tout, sans se soucier des conséquences éventuelles. Découvrez l'impact de cette décision sur leur assurance auto et les risques encourus en cas de conduite sans permis.
Les risques encourus en cas de conduite sans permis
Les sanctions pénales
Conduire sans permis est une infraction pénale passible d'une amende pouvant aller jusqu'à 15 000 € et d'une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 2 ans. De plus, la confiscation du véhicule utilisé est possible dans ce cas. Ces sanctions peuvent être aggravées si l'automobiliste a provoqué un accident ou mis en danger la vie d'autrui.
Les sanctions administratives
Outre les sanctions pénales, une conduite sans permis peut entraîner une suspension de permis de conduire pour une durée maximale de trois ans. Cette suspension peut être assortie d'une obligation de passer des examens médicaux et psychotechniques pour récupérer son permis. En cas de récidive, la peine encourue peut-être doublée, voire triplée, et le permis peut être annulé définitivement.
L'impact sur l'assurance auto
Outre les risques juridiques, une conduite sans permis peut avoir un impact considérable sur l'assurance auto. Voici les principales conséquences :
La résiliation du contrat d'assurance
La plupart des compagnies d'assurance prévoient dans leurs contrats une clause de résiliation automatique en cas de conduite sans permis. Dans ce cas, l'assuré se retrouve donc sans assurance auto et ne sera pas indemnisé en cas d'accident responsable.
La non-prise en charge des dommages
En cas d'accident responsable, l'assuré peut être tenu pour responsable des dommages causés à autrui, mais aux biens. Cependant, dans le cas d'une conduite sans permis, toute indemnisation peut être refusée par l'assureur.
L'augmentation des primes d'assurance
En cas de résiliation du contrat d'assurance ou de refus d'indemnisation, il est possible que l'assureur refuse de réassurer l'automobiliste. Dans ce cas, il devra se tourner vers le marché de l'assurance non-standard, avec des primes beaucoup plus élevées et des conditions beaucoup plus restrictives.
Comment régulariser sa situation ?
Si vous avez été pris en flagrant délit de conduite sans permis, la meilleure chose à faire est de coopérer avec les autorités et de régulariser votre situation le plus rapidement possible. La résolution de cette situation passe notamment par l'obtention d'un permis de conduire valide.
Les alternatives possibles à la conduite sans permis
- Les transports en commun
- Le covoiturage
- La location de voiture ou la location de voiture avec chauffeur
- Les services de taxi